Le site https://boutique.harmonyl.com est édité et représenté par la société HARMONYL immatriculée à xxxx, et dont le siège social est au : 2 Rue Ampère, 38160 Saint-Sauveur, France immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de xxx sous le Nº 829 349 992.

 

Le présent site est hébergé par la société :


WP Engine,
Inc. 504 Lavaca, Suite 1000
Austin
TX 78701
USA

 

Conception et création du site : DIGITALISIM

 

Utilisation des données personnelles et respect de la vie privée  « loi du 6 janvier 1978 modifiée : Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles. » Pour ce faire, écrivez-nous à boutique@harmonyl.com.

 

L’Internaute est informé que lors de ses visites sur le site https://boutique.harmonyl.com, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation. Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d’identifier l’Internaute mais servent à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web.

 

Les cookies  :

 

Les cookies sont des fichiers créés par les sites Web que vous visitez pour enregistrer des informations de navigation, telles que vos préférences concernant des sites ou des informations de profil.  Il existe deux types de cookies :

  • Les cookies propriétaires sont définis par le domaine du site répertorié dans la barre d’adresse.
  • Les cookies tiers proviennent d’autres domaines ayant inséré des éléments dans la page affichée.  Chrome – Internet Explorer – Firefox – Safari – Opera

 

Propriété intellectuelle : HARMONYL est une marque déposée. Les marques, logos, graphismes, photographies et textes contenus sur le site https://boutique.harmonyl.com sont la propriété intellectuelle de HARMONYL et ne peuvent en aucun cas être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation expresse de HARMONYL, sous peine de poursuites judiciaires. L’Internaute s’interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les services, les pages du site, la marque.

 

Modifications du site : 

 

HARMONYL se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment les pages du site https://boutique.harmonyl.com ainsi que les conditions d’Utilisation qui lui sont applicables. Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le site boutique.harmonyl.com. Vous serez réputé avoir accepté ces modifications en continuant à utiliser le site boutique.harmonyl.com.

Droit applicable et conformité à la loi en vigueur : ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes Conditions d’Utilisation serait annulée par une décision de justice, les autres dispositions demeureront valables et continueront de s’appliquer entre les parties. Les titres des articles n’ont qu’une valeur indicative. En cas de litige, la priorité sera donnée à l’accord à l’amiable. Si le litige ne peut être résolu par cette voie, il sera porté devant les tribunaux compétents   Conditions Générales de Vente Article L441-6 du Code du Commerce  Prise de commande  Aucune commande ne sera validée sans que le devis ne soit accepté et signé par le client.

Tribunaux compétents  : Toutes contestations qui découlent du présent contrat ou qui s’y rapporte seront tranchées définitivement suivant le règlement de Conciliation et d’Arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale à Paris sans aucun recours aux tribunaux ordinaires par un ou plusieurs arbitres nommés conformément à ce règlement et dont la sentence a un caractère obligatoire. Le tribunal arbitral sera juge de sa propre compétence et de la validité de la convention d’arbitrage.